Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le présent document est édité par Nova Pièce Auto, magasin de vente de pièces automobiles situé à :

Adresse : Rue du Port, 71000 Mâcon

Téléphone : [03 85 30 20 83]

Adresse e-mail : [novapiecesauto@orange.fr]

RCS : [Macon B 848 434 676]

SIRET : [84843467600013]

Code APE : [4532z]

TVA Intracommunautaire : [FR81848434676]

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site internet de Nova Pièce Auto est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [wix.com]

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de Nova Pièce Auto ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

RESPONSABILITÉ

Nova Pièce Auto s’efforce de fournir des informations fiables et à jour sur son site. Cependant, l’entreprise décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

• Données collectées : Lors de votre visite ou lors d’un achat, des données personnelles (nom, adresse, e-mail, téléphone, etc.) peuvent être collectées.

• Finalité : Ces données sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion des relations clients, et, si vous y avez consenti, l’envoi de communications commerciales.

• Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement, sauf obligation légale contraire.

• Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, ou d’opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [novapiecesauto@orange.fr].

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

LITIGES

En cas de litige, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du tribunal de commerce de Mâcon.